{"id":1647,"date":"2026-03-01T20:17:05","date_gmt":"2026-03-01T20:17:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/infos-legales-15\/"},"modified":"2026-03-01T20:17:08","modified_gmt":"2026-03-01T20:17:08","slug":"infos-legales-15","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/infos-legales-15\/","title":{"rendered":"Infos l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n \n
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- Mentions l\u00e9gales et  R\u00e8glement\ng\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD)<\/b>\n
- Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.\n <\/h1>\n <\/div>\n <\/section>\n
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MENTIONS LEGALES<\/span>\n
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Le simple fait de consulter ce site ou de passer commande implique sans r\u00e9serve l\u2019accord de l\u2019ensemble des conditions \n \u00e9num\u00e9r\u00e9es. 
                                                               Dans le cas contraire, merci de quitter ce site. <\/span>\n
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Creat\u2019Yves chocolats - Choco-cards\u00ae<\/span>\n
Enregistr\u00e9 \u00e0 la Chambre des m\u00e9tiers de Mulhouse.  Siret: 430 457 309 000 10 Ape (NAF) 1082Z . 
Statut de TVA non applicable - article 293 B du CGI. 
La facturation ne permet donc pas aux clients de r\u00e9cup\u00e9rer la TVA, la facturation se faisant net TTC - TVA non g\u00e9r\u00e9e. 
Pour les fournisseurs ce statut ne change en rien la facturation. 
La facturation Intra-com n\u2019est pas possible car le statut ne donne pas de num\u00e9ro de TVA. 
La facturation des fournisseurs se fera donc selon les dispositions du pays HT et TVA locale soit TTC . 
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Creat\u2019Yves chocolats <\/span>\n
Mr Yves Scheidel, Artisan chocolatier, dirigeant.
9 rue des chaumes F- 68680 KEMBS 
T\u00e9l 06 21 21 77 12  adresse  Mail: contact@creatyves-chocolats.com
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Cr\u00e9at\u2019Yves chocolat - choco-cards est une marque d\u00e9pos\u00e9e \u00ae  <\/span>\n
Yves Scheidel:  Propi\u00e9taire de la marque d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de l\u2019INPI, Choco-cards - Cr\u00e9at\u2019yves chocolats<\/span>\u00ae.<\/span> 
Cr\u00e9at\u2019Yves chocolats and Choco-cards <\/span>\u00ae are registered and protected trademarks \u00ae <\/span>\n
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Toute utilisation intentionnelle ou non de la marque d\u00e9pos\u00e9e \u00abChoco-cards\u00bb \u00ae creatyves-chocolats,entrainera des poursuites.<\/span> 
Est consid\u00e9r\u00e9 comme contrefa\u00e7on l\u2019utilisation identique de la marque ou approchante<\/span><\/span>. 
Tout changement d'orthographe, toute phon\u00e9tique approchante sont des contrefa\u00e7ons passibles de dommages et int\u00e9r\u00eat.
Any attempt to use the registered trademark, counterfeits and use of the name of the site will be the subject of legal proceedings.
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INPI Classe 30 :<\/span> Caf\u00e9 ; th\u00e9 ; cacao<\/span> ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; pr\u00e9parations faites de c\u00e9r\u00e9ales ; pain ; p\u00e2tisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ... INPI Classe 35 :<\/span>Publicit\u00e9<\/span> ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux \n de bureau ;diffusion de mat\u00e9riel publicitaire<\/span> (tracts, prospectus, imprim\u00e9s, \u00e9chantillons) ; services d'abonnement \u00e0 des\n journaux (pour des tiers) ; services d\u2019abonnement \u00e0 des services de t\u00e9l\u00e9communications pour des tiers ; pr\u00e9sentation de produits sur tout moyen \n de communication pour la vente au d\u00e9tail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilit\u00e9 ; \n reproduction de documents ; services de bureaux de placement ;portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; \n optimisation du trafic pour des sites web <\/span>; organisation d'expositions \u00e0 buts commerciaux ou de publicit\u00e9 ; publicit\u00e9 en ligne sur un r\u00e9seau \n informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces\n publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses\n commerciales) ; services d\u2019interm\u00e9diation commerciale (conciergerie) 
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Aucune reproduction de ce site n\u2019est autoris\u00e9e<\/span>. 
Les images utilis\u00e9es appartiennent au site. Si une image ou une illustration appartenait \u00e0 un tiers ou serait prot\u00e9g\u00e9e, \n ceci ne serait que fortuit et ne pourra faire l\u2019objet d\u2019aucune poursuite, ni indemnit\u00e9 d\u2019aucune sorte. <\/span>\n
Ces images seront imm\u00e9diatement retir\u00e9es si elle appartenaient \u00e0 autrui. Merci de prendre contact par mail. <\/span>\n
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H\u00e9bergement:<\/span>\n
Site h\u00e9berg\u00e9 par:<\/span> OVHcloud SAS,  RCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z  N\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419   Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Domain Name:<\/span> creatyves-chocolats.com 
Registry Domain ID: REDACTED FOR PRIVACY
Registrar WHOIS Server: whois.ovh.com    Registrar URL: https:\/\/ovh.com
Updated Date: 2025-07-01T13:24:23Z   Creation Date: 2025-07-01T13:23:17Z
Registrar Registration Expiration Date: 2025-07-01T15:23:22+02:00
Registrar: OVH, SAS    Registrar IANA ID: 433
Registrar Abuse Contact Email: abuse@ovh.net  Registrar Abuse Contact Phone: +33.972101007
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La boutique de vente en ligne est h\u00e9berg\u00e9e et g\u00e9r\u00e9e par PAYHIP.com <\/b>\n
\n 85 Great Portland St, London W1W 7LT, Royaume-Uni<\/a>   contact@payhip.com<\/b>\n
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R\u00e8glement\ng\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD)<\/span>\n
Traitement des donn\u00e9es personnelles<\/u><\/b> <\/span>\n
Creatyves-chocolats ne collecte aucune donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re\npersonnel via ce site. 
Les seules informations conserv\u00e9es sont les coordonn\u00e9es\ndemand\u00e9es lors d\u2019une commande. 
Nom, pr\u00e9noms, adresse, mail et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. 
Les donn\u00e9es sont utilis\u00e9es afin de traiter les commandes\npass\u00e9es sur le SITE. 
Les clients peuvent \u00eatre contact\u00e9s par mail pour la\ndiffusion des nouveaut\u00e9s. Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es dans nos fichiers durant\n3 ans apr\u00e8s votre derni\u00e8re commande. 
Chaque client peut demander l\u2019effacement des donn\u00e9es sur\nsimple demande par le biais du formulaire de contact ou d\u2019un mail 
(contact@creatyves-chocolats.com<\/a>).\nEn bas de chaque mail promotionnel, il y a un lien pour se\nd\u00e9sinscrire. 
En aucun cas nous ne communiquons ces informations \u00e0 des\ntiers.<\/span> 
Il est rappel\u00e9 que le CLIENT \u00e0 un droit d\u2019acc\u00e8s, de\nrectification, de mise \u00e0 jour et d\u2019effacement des informations qui le\nconcernent.\nConform\u00e9ment aux articles 49,50,51,53 et 55 de la Loi\nInformatique et Libert\u00e9s et aux dispositions des articles 15, 16, 17 et 18 du\nR\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral europ\u00e9en sur la Protection des Personnes (RGPD).\nConform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 56 de la Loi\nInformatique et Libert\u00e9s et \u00e0 l\u2019article 21 du RGPD, le CLIENT peut s\u2019opposer au\ntraitement des donn\u00e9es le concernant.
Cookies: <\/u><\/b> Lors de la consultation du site creatyves-chocolats.com,\nen cas de cookies, ceux-ci ne servent qu\u2019\u00e0 \u00e9tablir\ndes statistiques de fr\u00e9quentation et nous n\u2019enregistrons\naucunes donn\u00e9es personnelles. 
Pour tout renseignement, le gestionnaire est :\ncreatyves-chocolat repr\u00e9sent\u00e9 par Monsieur \nYves Scheidel. contact@creatyves-chocolats.com<\/a>\n
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE : <\/span>\n
Le fait de passer commande implique l'acceptation des conditions sans r\u00e9serve.
Les informations publi\u00e9es sur ce site ne sont que des exemples et les illustrations et ne sont pas contractuelles.
Il n'y a aucun stock et les fabrications se font \u00e0 la commande en fonction du programme publi\u00e9 en ligne.
Pour les pralines publication du programme environ 2 mois avant la production (P\u00e2ques et No\u00ebl).
Nous n'utilisons que des mati\u00e8res premi\u00e8re de grande qualit\u00e9, le chocolat est du chocolat de couverture PUR BEURRE DE CACAO.<\/span>\n
Toute la fabrication est manuelle et artisanale, r\u00e9alis\u00e9e avec le plus grand soin.
Sur demande pour des \u00e9v\u00e8nements particuliers nous pouvons \u00e9tudier vos besoins en dehors des p\u00e9riodes de production.
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Exp\u00e9ditions:<\/span>\n
Nous nous engageons sur une date d'exp\u00e9dition, pas de livraison. La date d'exp\u00e9dition est indiqu\u00e9e dans le programme de 
pr\u00e9sentation des chocolats tout comme la date limite de commande. Nous exp\u00e9dions \u00e0 temps pour avoir les chocolats avant les f\u00eates.
Les exp\u00e9ditions se font pour la France (voir dans la boutique les d\u00e9tails et les prix ainsi que les choix de transport: Colissimo, Points relais, chronopost etc\u2026)
Les prix indiqu\u00e9s sont TTC hors frais d\u2019exp\u00e9dition. Facture avec TVA non applicable.
Il appartient au client de choisir la formule d\u2019exp\u00e9dition.
Les d\u00e9lais de livraison vers la Corse sont souvent plus longs, merci d'en tenir compte.
Pour une exp\u00e9dition en-dehors de la France, nous consulter. Pas de livraison hors Europe.
Cr\u00e9at\u2019Yves Chocolats n\u2019est pas responsable des retards de livraison des transporteurs et ceci ne justifiera pas une annulation.
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Les produits livr\u00e9s sont \u00e0 consid\u00e9rer comme des produits frais \u00e0 consommer rapidement et \u00e0 conserver dans de bonnes conditions.
Un chocolat se conservera mieux dans sa bo\u00eete \u00e0 l\u2019abri de la lumi\u00e8re, dans un endroit frais et sec (16-20 \u00b0 environ). Jamais au frigo.
Les pralines et bonbons de chocolat ont une dur\u00e9e optimale de d\u00e9gustation de 25 \u00e0 30 jours environ.
Les dates de consommation sont jointes au moment de la livraison.
<\/span>Hygi\u00e8ne et s\u00e9curit\u00e9 alimentaire: <\/span>\n
Une proc\u00e9dure HACCP d\u00e9crit l\u2019ensemble du protocole pour l\u2019application des bonnes r\u00e8gles d\u2019hygi\u00e8ne.
Sur simple demande nous pouvons vous communiquer le protocole en vigueur.
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- Les Choco-cards\u00ae<\/span>\n
Pour toute cr\u00e9ation et modification de choco-cards, un bon \u00e0 tirer sera fourni par mail au format PDF apr\u00e8s r\u00e9ception de commande.
A r\u00e9ception du bon \u00e0 tirer les choco-cards seront r\u00e9alis\u00e9es de suite. Seule la confirmation de commande nous engage.
Les cr\u00e9ations restent la propri\u00e9t\u00e9 de Creat\u2019Yves chocolats.
Le client est seul responsable du droit d\u2019utilisation des fichiers d\u2019images transmis.
Sauf avis contraire, creat\u2019Yves chocolats pourra utiliser, pour sa communication, les choco-cards r\u00e9alis\u00e9es.
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Le transfert sur chocolat se fait avec des encres alimentaires et ce proc\u00e9d\u00e9 manuel implique des modifications de teinte
et de nettet\u00e9 dues au chocolat. Ceci n\u2019est en aucun cas un motif de r\u00e9clamation.
Les choco-cards peuvent se garder tr\u00e8s longtemps mais pas au del\u00e0 de 2-3 mois pour une d\u00e9gustation.
En souvenir vous pourrez conserver vos choco-cards tr\u00e8s longtemps.
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Ingr\u00e9dients des choco-cards:  Chocolat de couverture pur beurre de cacao<\/span>\n
Chocolat noir : Minimum 64% de cacao, p\u00e2te de cacao, sucre, beurre de cacao, l\u00e9cithine de soja, ar\u00f4me naturel de vanille
Chocolat  blanc: minimum 28% de cacao, sucre, beurre de cacao, poudre de lait entier et \u00e9cr\u00e9m\u00e9, l\u00e9cithine de soja
Chocolat teint\u00e9 rose: Chocolat blanc teint\u00e9 aux colorants alimentaires E120 ou E129
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Images et textes: Transfert de surface au beurre de cacao teint\u00e9
(E104\/E151\/E122\/E110\/E133-E202-E330-E422) CMJN
Selon la l\u00e9gislation, nous n\u2019utilisons pas le colorant E171 dioxyde de titane dans aucune de nos fabrications.<\/span>\n
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R\u00e8glement:<\/span>\n
Les modes de r\u00e8glements sont indiqu\u00e9es dans la boutique en ligne. Cartes de cr\u00e9dit, Paypal, ch\u00e8ques, esp\u00e8ces, virement sur demande.
Pour les choco-cards, une fois la commande valid\u00e9e, nous n'acceptons pas d'annulation de commande,  mais selon l'avanc\u00e9e de la fabrication nous pourrons envisager un remboursement partiel.
\n
Document pouvant \u00eatre modifi\u00e9 et seule la derni\u00e8re publication nous engage.<\/span>                                                                creatyves-chocolats r\u00e9f 048-0226<\/span>\n <\/p>\n

<\/div>\n <\/section>\n \n \n \n \n \n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

– Mentions l\u00e9gales et  R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) – Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. MENTIONS LEGALES Le simple fait de consulter ce site ou de passer commande implique sans r\u00e9serve l\u2019accord de l\u2019ensemble des conditions \u00e9num\u00e9r\u00e9es.                                   … Continue reading \u00ab\u00a0Infos l\u00e9gales\u00a0\u00bb<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":8,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1647","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1647","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1647"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1647\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1663,"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1647\/revisions\/1663"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.creatyves-chocolats.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1647"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}