MENTIONS LEGALES

Le simple fait de consulter ce site ou de passer commande implique sans réserve l’accord de l’ensemble des conditions énumérées. 
                                                               Dans le cas contraire, merci de quitter ce site. 

Creat’Yves chocolats - Choco-cards®
Enregistré à la Chambre des métiers de Mulhouse.  Siret: 430 457 309 000 10 Ape (NAF) 1082Z . 
Statut de TVA non applicable - article 293 B du CGI. 
La facturation ne permet donc pas aux clients de récupérer la TVA, la facturation se faisant net TTC - TVA non gérée. 
Pour les fournisseurs ce statut ne change en rien la facturation. 
La facturation Intra-com n’est pas possible car le statut ne donne pas de numéro de TVA. 
La facturation des fournisseurs se fera donc selon les dispositions du pays HT et TVA locale soit TTC . 

Creat’Yves chocolats 
Mr Yves Scheidel, Artisan chocolatier, dirigeant.
9 rue des chaumes F- 68680 KEMBS 
Tél 06 21 21 77 12  adresse  Mail: contact@creatyves-chocolats.com

Créat’Yves chocolat - choco-cards est une marque déposée ® 
Yves Scheidel:  Propiétaire de la marque déposée auprès de l’INPI, Choco-cards - Créat’yves chocolats®. 
Créat’Yves chocolats and Choco-cards ® are registered and protected trademarks ® 

Toute utilisation intentionnelle ou non de la marque déposée «Choco-cards» ® creatyves-chocolats,entrainera des poursuites. 
Est considéré comme contrefaçon l’utilisation identique de la marque ou approchante. 
Tout changement d'orthographe, toute phonétique approchante sont des contrefaçons passibles de dommages et intérêt.
Any attempt to use the registered trademark, counterfeits and use of the name of the site will be the subject of legal proceedings.

INPI Classe 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ... INPI Classe 35 :Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ;portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) 

Aucune reproduction de ce site n’est autorisée. 
Les images utilisées appartiennent au site. Si une image ou une illustration appartenait à un tiers ou serait protégée, ceci ne serait que fortuit et ne pourra faire l’objet d’aucune poursuite, ni indemnité d’aucune sorte. 
Ces images seront immédiatement retirées si elle appartenaient à autrui. Merci de prendre contact par mail. 

Hébergement:
Site hébergé par: OVHcloud SAS,  RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z  N° TVA : FR 22 424 761 419   Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Domain Name: creatyves-chocolats.com 
Registry Domain ID: REDACTED FOR PRIVACY
Registrar WHOIS Server: whois.ovh.com    Registrar URL: https://ovh.com
Updated Date: 2025-07-01T13:24:23Z   Creation Date: 2025-07-01T13:23:17Z
Registrar Registration Expiration Date: 2025-07-01T15:23:22+02:00
Registrar: OVH, SAS    Registrar IANA ID: 433
Registrar Abuse Contact Email: abuse@ovh.net  Registrar Abuse Contact Phone: +33.972101007

La boutique de vente en ligne est hébergée et gérée par ECIWD Lightspeed Netherlands B.V. Haarlemmerweg 331 A
1051 LH Amsterdam The Netherlands  privacy@lightspeedhq.com

Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Traitement des données personnelles 
Creatyves-chocolats ne collecte aucune donnée à caractère personnel via ce site. 
Les seules informations conservées sont les coordonnées demandées lors d’une commande. 
Nom, prénoms, adresse, mail et numéro de téléphone. 
Les données sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le SITE. 
Les clients peuvent être contactés par mail pour la diffusion des nouveautés. Les données sont conservées dans nos fichiers durant 3 ans après votre dernière commande. 
Chaque client peut demander l’effacement des données sur simple demande par le biais du formulaire de contact ou d’un mail 
(contact@creatyves-chocolats.com). En bas de chaque mail promotionnel, il y a un lien pour se désinscrire. 
En aucun cas nous ne communiquons ces informations à des tiers. 
Il est rappelé que le CLIENT à un droit d’accès, de rectification, de mise à jour et d’effacement des informations qui le concernent. Conformément aux articles 49,50,51,53 et 55 de la Loi Informatique et Libertés et aux dispositions des articles 15, 16, 17 et 18 du Règlement Général européen sur la Protection des Personnes (RGPD). Conformément aux dispositions de l’article 56 de la Loi Informatique et Libertés et à l’article 21 du RGPD, le CLIENT peut s’opposer au traitement des données le concernant.
Cookies:  Lors de la consultation du site creatyves-chocolats.com, en cas de cookies, ceux-ci ne servent qu’à établir des statistiques de fréquentation et nous n’enregistrons aucunes données personnelles. 
Pour tout renseignement, le gestionnaire est : creatyves-chocolat représenté par Monsieur  Yves Scheidel. contact@creatyves-chocolats.com

CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Le fait de passer commande implique l'acceptation des conditions sans réserve.
Les informations publiées sur ce site ne sont que des exemples et les illustrations et ne sont pas contractuelles.
Il n'y a aucun stock et les fabrications se font à la commande en fonction du programme publié en ligne.
Pour les pralines publication du programme environ 2 mois avant la production (Pâques et Noël).
Nous n'utilisons que des matières première de grande qualité, le chocolat est du chocolat de couverture PUR BEURRE DE CACAO.
Toute la fabrication est manuelle et artisanale, réalisée avec le plus grand soin.
Sur demande pour des évènements particuliers nous pouvons étudier vos besoins en dehors des périodes de production.

Expéditions:
Nous nous engageons sur une date d'expédition, pas de livraison. La date d'expédition est indiquée dans le programme de 
présentation des chocolats tout comme la date limite de commande. Nous expédions à temps pour avoir les chocolats avant les fêtes.
Les expéditions se font pour la France (voir dans la boutique les détails et les prix ainsi que les choix de transport: Colissimo, Points relais, chronopost etc…)
Les prix indiqués sont TTC hors frais d’expédition. Facture avec TVA non applicable.
Il appartient au client de choisir la formule d’expédition.
Les délais de livraison vers la Corse sont souvent plus longs, merci d'en tenir compte.
Pour une expédition en-dehors de la France, nous consulter. Pas de livraison hors Europe.
Créat’Yves Chocolats n’est pas responsable des retards de livraison des transporteurs et ceci ne justifiera pas une annulation.

Les produits livrés sont à considérer comme des produits frais à consommer rapidement et à conserver dans de bonnes conditions.
Un chocolat se conservera mieux dans sa boîte à l’abri de la lumière, dans un endroit frais et sec (16-20 ° environ). Jamais au frigo.
Les pralines et bonbons de chocolat ont une durée optimale de dégustation de 25 à 30 jours environ.
Les dates de consommation sont jointes au moment de la livraison.
Hygiène et sécurité alimentaire:
Une procédure HACCP décrit l’ensemble du protocole pour l’application des bonnes règles d’hygiène.
Sur simple demande nous pouvons vous communiquer le protocole en vigueur.

- Les Choco-cards®
Pour toute création et modification de choco-cards, un bon à tirer sera fourni par mail au format PDF après réception de commande.
A réception du bon à tirer les choco-cards seront réalisées de suite. Seule la confirmation de commande nous engage.
Les créations restent la propriété de Creat’Yves chocolats.
Le client est seul responsable du droit d’utilisation des fichiers d’images transmis.
Sauf avis contraire, creat’Yves chocolats pourra utiliser, pour sa communication, les choco-cards réalisées.

Le transfert sur chocolat se fait avec des encres alimentaires et ce procédé manuel implique des modifications de teinte
et de netteté dues au chocolat. Ceci n’est en aucun cas un motif de réclamation.
Les choco-cards peuvent se garder très longtemps mais pas au delà de 2-3 mois pour une dégustation.
En souvenir vous pourrez conserver vos choco-cards très longtemps.

Ingrédients des choco-cards:  Chocolat de couverture pur beurre de cacao
Chocolat noir : Minimum 64% de cacao, pâte de cacao, sucre, beurre de cacao, lécithine de soja, arôme naturel de vanille
Chocolat  blanc: minimum 28% de cacao, sucre, beurre de cacao, poudre de lait entier et écrémé, lécithine de soja
Chocolat teinté rose: Chocolat blanc teinté aux colorants alimentaires E120 ou E129

Images et textes: Transfert de surface au beurre de cacao teinté
(E104/E151/E122/E110/E133-E202-E330-E422) CMJN
Selon la législation, nous n’utilisons pas le colorant E171 dioxyde de titane dans aucune de nos fabrications.

Règlement:
Les modes de règlements sont indiquées dans la boutique en ligne. Cartes de crédit, Paypal, chèques, espèces, virement sur demande.
Pour les choco-cards, une fois la commande validée, nous n'acceptons pas d'annulation de commande,  mais selon l'avancée de la fabrication nous pourrons envisager un remboursement partiel.

Document pouvant être modifié et seule la dernière publication nous engage.                                                                creatyves-chocolats réf 213-0825